Calendrier 2ème trimestre AS :

9 janvier 2019 :

Finales départementales FUTSAL MG à Saint Lô.

23 janvier 2019 :

District Badminton. Saint Hilaire.

6 février 2019 :

Départemental Badminton (si qualification) à Saint Hilaire.

27 février 2019 :

District Tennis de Table à Saint James.

6 mars 2019 :

Régional Badminton à Saint Hilaire (si qualification).

13 mars 2019 :

Départemental Tennis de Table à Saint lô (si qualification).

20 mars 2019 :

Escalade zone sud à Mortain.

27 mars 2019 :

Régional Tennis de Table  - Orne – (si qualification).

STATUTS ASSOCIATION SPORTIVE 29/01/18
Collège Immaculée Conception Saint-James

TITRE I CONSTITUTION - OBJET

 

Article 1: Il est fondé au sein de l'établissement dénommé Collège Immaculée Conception une association sportive (A.S.) conformément aux dispositions de la loi du ler juillet 1901. L'association a pour titre : Association Sportive du collège Immaculée Conception.

Article 2 : L'association a pour objet de promouvoir et organiser les activités sportives et de loisirs pour l'ensemble des élèves de l'établissement, dans le cadre réglementaire et institutionnel de l'UGSEL, fédération sportive éducative de l'Enseignement catholique.

 

TITRE II DUREE - ADHESION

 

Article 3 : La durée de l'association est illimitée. Elle a son siège dans l'établissement.

Elle a été déclarée à la (sous-) Préfecture de Saint Lô sous le numéro 80027991100013. L'association, dont l'établissement est adhérent au Comité de l'UGSEL de la Manche, participe aux activités, manifestations et compétitions sportives organisées par celui-ci. La participation à des rencontres organisées par d'autres groupements sportifs est soumise aux règles arrêtées par le Conseil d'administration du Comité.

Elle s'engage à se conformer aux statuts et règlements de l'UGSEL.

 

TITRE III ADHESIONS - DEMISSIONS - RADIATIONS

 

Article 4: L'association se compose :

  1. a) d'élèves adhérents inscrits aux activités de l'AS et titulaires d'une licence sportive délivrée par le Comité

UGSEL

  1. b) de membres adhérents titulaires d'une licence encadrement délivrée par le Comité UGSEL: - les enseignants d'EPS, disposant du forfait de trois heures

- les autres personnes animant l'association sportive,

c)de membres de droit

- Le chef d'établissement, président de l'Association sportive, titulaire d'une carte adhérent délivrée par le

Comité UGSEL

- Le président de l'APEL ou son représentant,

- Le président de l'OGEC ou son représentant,

  1. c) de membres bienfaiteurs : agents de l'établissement, anciens élèves, parents et toutes autres personnes physiques ou morales souhaitant participer aux activités de l'association ou les soutenir par leur concours financier.

Article 5: Les demandes d'adhésions des membres bienfaiteurs doivent être reçues par le président de l'association et sont soumises pour agrément ou refus au Conseil d'Administration.

Article 6: La qualité de membre se perd :

  • par démission,
  • par radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour non paiement des cotisations ou pour motif grave, l'intéressé ayant été préalablement invité à s'expliquer,
  • par radiation prononcée par le Conseil d'administration du Comité pour faute grave, définie par le Règlement intérieur, commise au cours d'une compétition scolaire.

TITRE IV ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

 

Article 7: L'Assemblée Générale Ordinaire est constituée par tous les adhérents

  • les élèves adhérents ; ceux-ci, lorsqu'ils sont mineurs, pouvant être représentés à l'Assemblée Générale, par leurs parents ou tuteurs
  • les membres adhérents titulaires d'une licence encadrement ;
  • les membres de droit
  • les membres bienfaiteurs.

Article 8 : Elle se réunit une fois par an sur convocation de son (sa) président(e) et délibère sur l'ordre du jour arrêté par le Conseil d'Administration.

Article 9 : L'Assemblée entend les comptes rendus moral et financier qui lui sont présentés par le Conseil d'Administration. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, fixe le montant des cotisations dues par ses adhérents et membres, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit à l'élection ou au renouvellement des membres du Conseil d'Administration, selon les modalités prévues à l'article 13 des présents statuts.

Article 10: L'Assemblée Générale Ordinaire peut valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Dans le cas d'élections ou de réélections de membres du Conseil, le vote a obligatoirement lieu au scrutin secret.

Les membres du Conseil d'administration soumis à élection sont élus au scrutin majoritaire à deux tours. Sont élus au premier tour de scrutin les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Au second tour de scrutin, l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité, l'élection est acquise au candidat le plus âgé.

Article 11 : Chaque membre présent à l'Assemblée (personne physique ou morale) a droit à une voix. TITRE VI ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Article 12 : L'Assemblée Générale Extraordinaire est seule habilitée à modifier les statuts. La composition et la répartition des voix sont identiques à celles de l'Assemblée Générale Ordinaire. L'Assemblée Générale Extraordinaire ne peut valablement délibérer que si le quart de ses membres est présent ou représenté. Si ce quorum n'est pas atteint, il est convoqué de la même façon, quinze jours plus tard, une seconde Assemblée qui pourra délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représenté.

L'Assemblée Générale Extraordinaire délibère, comme l'Assemblée Générale Ordinaire à la majorité simple des membres présents ou représenté.

TITRE VI CONSEIL D'ADMINISTRATION

 

Article 13 : L'association est administrée par un Conseil composé :

- du (de la) chef d'établissement, président(e) de droit de l'association,

  • les enseignants d'EPS, disposant du forfait de trois heures
  • les autres personnes animant l'association sportive,
  • du (de la) président(e) de l'association des parents ou de son (sa) représentant(e),
  • du (de la) président(e) de l'O.G.E.C. ou de son (sa) représentante,

- 1 à 3 membres élus par l'Assemblée Générale choisis parmi les autres personnes participant à

l'animation de l'association sportive, les parents d'élèves,

- 1 à 3 élèves élus par l'Assemblée générale.

Les membres élus sont soumis à renouvellement chaque année à la rentrée scolaire.

Article 14: Les membres élus doivent être membres de l'association tels que définis à l'article 4. Sont inéligibles :

  • les personnes condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales
  • les personnes à l'encontre desquelles a été prononcée une sanction d'inéligibilité à temps, notamment pour manquement grave aux règles techniques du jeu constituant une infraction à l'esprit sportif.

Article 16 : Le Conseil se réunit au moins une fois au cours de l'année scolaire et autant de fois que nécessaire sur convocation du président ou à la demande du quart de ses membres.

Le Conseil d'Administration ne peut valablement délibérer que si la moitié de ses membres ayant voix délibérative est présente. Tout membre empêché de participer à une réunion du Conseil d'Administration, peut se faire représenter par un autre membre, sans que le nombre de mandats détenu à ce titre par un membre du Conseil puisse excéder deux.

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du (de la) présidente est prépondérante.

Article 17 : Le Conseil d'administration arrête le programme des activités de l'association, compte tenu notamment des compétitions organisées par l'UGSEL. Il établit les comptes de l'exercice clos et le budget prévisionnel. Il propose chaque année à l'Assemblée générale le montant des cotisations dues par les membres adhérents et membres bienfaiteurs. Le montant de cette cotisation doit obligatoirement prendre en compte la part due au Comité UGSEL.

Article 18 : Il est tenu procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le (la) Président(e) et le (la) secrétaire. Des extraits certifiés conformes et signés à cet effet peuvent être délivrés à quiconque ; ils font foi vis à vis des tiers.

Article 19 : Les membres du Conseil d'Administration ne peuvent recevoir, à l'exception de remboursements de frais, aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées.

 

TITRE VII BUREAU

 

Article 20 : Le Conseil élit chaque année, un bureau comprenant, outre le (la) président(e), qui est le (la) chef d'établissement :

  • un(e) secrétaire,
  • un(e) trésorier(e),

- trois membres dont deux choisis parmi les élèves, adhérents de l'association.

Article 21 : Le président ordonnance les dépenses ; il représente l'Union l'Association sportive dans tous les actes de la vie civile. Le président peut donner délégation. Cependant, en cas de représentation en justice, le président ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d'une procuration spéciale.

 

TITRE VIII RESSOURCES

 

Articles 22 : Les ressources de l'association sont constituées :

- par les cotisations des adhérents,

- des manifestations de collecte,

- par les subventions des collectivités territoriales ou des organismes privés, par les dons et toutes autres ressources non interdites par la loi.

Article 23 : Le Conseil d'Administration propose chaque année à l'Assemblée générale le montant des cotisations dues :

- par les élèves adhérents,

  • par les adhérents bienfaiteurs.

TITRE IX DISSOLUTION

 

Article 24: L'Assemblée Générale Extraordinaire, appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association est convoquée spécialement à cet effet.

Article 25 : La décision de dissolution doit être prononcée par les deux tiers au moins des membres présents ou représentés.

Article 26 : En cas de dissolution, l'Assemblée Générale Extraordinaire désigne une ou plusieurs personnes chargées de la liquidation des biens appartenant à l'association. Le bonus de liquidation éventuel est dévolu à l'établissement scolaire ou à d'autres associations scolaires poursuivant un but similaire

L'association sportive du collège est une association loi 1901 qui gère les animations sportives du collège hors cours d'EPS. Elle est chapeautée par L'UGSEL (L’Union générale sportive de l’enseignement libre) voir site officiel : UGSEL.

Au sein du collège les entrainements se déroulent le lundi en dernière heure pendant l'étude pour les 6èmes et 5èmes et le vendredi en dernière heure pendant l'étude pour les 4èmes et 3èmes. Les compétitions se déroulent le mercredi après midi.